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Brevet européen · EP0906529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0906529
Numéro de demande
EP97921647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1997
Publié
7 avr. 1999
Délivré
18 févr. 2004
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/20 (2006.01)
B60C 29/00 (2006.01)
Priorité
DK 16896 14.05.1996
DK 18096 24.05.1996
DK 22796 28.06.1996
DK 4897 31.01.1997
Demande PCT
PCT/DK1997/000223 14.05.1997
Publication PCT
WO1997/043570 20.11.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 3 déc. 2010

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 03.12.2010

  3. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  4. 31 mars 2006

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  5. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  6. 15 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Walder Wyss & Partner Rechtsanwälte, Münstergasse 2,, Postfach 2990, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  7. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Titulaire

NVB INTERNATIONAL

Gaerdet 12, P.O. Box 69, 3460 Birkerod, DK

Mandataire

Walder Wyss & Partner Rechtsanwälte

Münstergasse 2, Postfach 2990, 8022 Zürich

Inventeur

VAN DER BLOM, Nicolaas

DK-3460 Birkerod, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.