INFORMATION BEI FERNSEHÜBERTRAGUNG
Brevet européen · EP0906694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0906694
- Numéro de demande
- EP97928564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1997
- Publié
- 7 avr. 1999
- Délivré
- 6 oct. 2004
- Radié
- 6 oct. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04N 7/08 (2006.01)H04N 7/16 (2006.01)H04N 5/272 (2006.01)
- Priorité
- SE 9602504 20.06.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/000872 27.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/049239 24.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MAGNUSSON, Peter
S-653 42 Karlstad, SE
BENGTSSON, Leif
S-129 42 Hägersten, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.