VERFAHREN UND FUNKENDGERÄT FÜR INTERAKTION MIT EINEM DIENSTANBIETER
Brevet européen · EP0906708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0906708
- Numéro de demande
- EP97928563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1997
- Publié
- 7 avr. 1999
- Délivré
- 15 févr. 2006
- Radié
- 15 févr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04Q 7/20 (2006.01)H04L 12/00 (2006.01)H04J 13/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9602527 26.06.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/000871 27.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/050263 31.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Inventeur
EMILSSON, Stellan
S-655 94 Karlstad, SE
SCHMITT, Mikael
S-654 68 Karlstad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.