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Brevet européen · EP0906708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0906708
Numéro de demande
EP97928563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1997
Publié
7 avr. 1999
Délivré
15 févr. 2006
Radié
15 févr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04Q 7/20 (2006.01)
H04L 12/00 (2006.01)
H04J 13/00 (2006.01)
Priorité
SE 9602527 26.06.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/000871 27.05.1997
Publication PCT
WO1997/050263 31.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Inventeur

EMILSSON, Stellan

S-655 94 Karlstad, SE

SCHMITT, Mikael

S-654 68 Karlstad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.