Schmuckstückverschluss
Brevet européen · EP0906734 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0906734
- Numéro de demande
- EP98116603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 1998
- Publié
- 7 avr. 1999
- Délivré
- 5 mars 2003
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 19741406 19.09.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 10 sept. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 10.09.2008
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Jörg HEINZ GmbH & Co., Ringstrasse 4, 75173 Pforzheim, Allemagne → Jörg HEINZ GmbH & Co. KG, Oberer Strietweg 10, 75245 Neulingen-Göbrichen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
Heinz, Jörg
75173 Pforzheim, DE
Luz, Dieter
75173 Pforzheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.