Stahlträgerprofil

Brevet européen · EP0906737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0906737
Numéro de demande
EP98115592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1998
Publié
7 avr. 1999
Délivré
16 avr. 2003
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 96/14 (2006.01)
A47B 47/02 (2006.01)
E04C 3/07 (2006.01)
F16S 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 19743643 02.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Meta-Regalbau GmbH & Co. KG

META-Regalbau GmbH & Co. KG

Eichenkamp, 59759 Arnsberg, DE

Inventeur

Angenendt, Huber

59759 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.