Composition de résine ignifugée
Brevet européen · EP0906933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0906933
- Numéro de demande
- EP98307978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1998
- Publié
- 7 avr. 1999
- Délivré
- 7 nov. 2007
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 3/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 26845197 01.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Imahashi, Takeshi, c/o R.&D. Department
Sakaide-shi, Kagawa 762-0012, JP
Katsuki, Keiko, c/o R.&D. Department
Sakaide-shi, Kagawa 762-0012, JP
Iijima, Noriko, c/o R.&D. Department
Sakaide-shi, Kagawa 762-0012, JP
Yoshii, Makoto, c/o R.&D. Department
Sakaide-shi, Kagawa 762-0012, JP
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