Composition de résine ignifugée

Brevet européen · EP0906933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0906933
Numéro de demande
EP98307978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1998
Publié
7 avr. 1999
Délivré
7 nov. 2007
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/22 (2006.01)
Priorité
JP 26845197 01.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 15 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  3. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Imahashi, Takeshi, c/o R.&D. Department

Sakaide-shi, Kagawa 762-0012, JP

Katsuki, Keiko, c/o R.&D. Department

Sakaide-shi, Kagawa 762-0012, JP

Iijima, Noriko, c/o R.&D. Department

Sakaide-shi, Kagawa 762-0012, JP

Yoshii, Makoto, c/o R.&D. Department

Sakaide-shi, Kagawa 762-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.