Eigenmediumbetätigbares Absperrventil

Brevet européen · EP0907048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0907048
Numéro de demande
EP98118199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1998
Publié
7 avr. 1999
Délivré
3 juil. 2002
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/363 (2006.01)
Priorité
DE 19743550 01.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Framatome ANP GmbH

Freyeslebenstrasse 1, 91050 Erlangen, DE

Inventeur

Conrads, Hermann-Josef, Dipl.-Ing. (FH)

91074 Herzogenaurach, DE

Model, Jürgen, Dipl.-Ing.

91056 Erlangen, DE

Laurer, Erwin, Dipl.-Ing. (FH)

91096 Möhrendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.