DISPOSITIF MEDICAL

Brevet européen · EP0907384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0907384
Numéro de demande
EP97930943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 juin 1997
Publié
14 avr. 1999
Délivré
26 févr. 2003
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 29/00 (2006.01)
C08J 7/04 (2006.01)
Priorité
SE 9602529 26.06.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/001121 19.06.1997
Publication PCT
WO1997/049437 31.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 13 juil. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  3. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  4. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Astra Tech AB

Aminogatan 1, 431 21 Mölndal, SE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

ISRAELSSON, Anette

S-412 76 Göteborg, SE

UTAS, Jan

S-434 96 Kungsbacka, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.