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Brevet européen · EP0907578 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0907578
- Numéro de demande
- EP97927074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 1997
- Publié
- 14 avr. 1999
- Délivré
- 8 mars 2000
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 19621676 30.05.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/002788 28.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/045329 04.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 15 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 nov. 2007
Transféré
- Titulaire
- Zeller Plastik GmbH, Barlstrasse 46, 56856 Zell, Allemagne → Obrist Closures Switzerland GmbH, Römerstrasse 83, 4153 Reinach
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 31 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.