Unita di confezionamento
Brevet européen · EP0907581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0907581
- Numéro de demande
- EP97928200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1997
- Publié
- 14 avr. 1999
- Délivré
- 26 janv. 2000
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- IT MO960080 18.06.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/003100 16.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/048619 24.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 14 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 31 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
BARTOLI, Andrea
I-42100 Reggio Emilia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.