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Brevet européen · EP0907590 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0907590
- Numéro de demande
- EP97923957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1997
- Publié
- 14 avr. 1999
- Délivré
- 29 nov. 2000
- Radié
- 31 mai 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 15/00 (2006.01)B65G 15/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 29609848 U 04.06.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/002584 21.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/046470 11.12.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 30 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
Parties
Inventeur
KÖHN, Hartmut
D-53560 Vettelschlo, DE
ZEIHSEL, Ulf
D-56269 Dierdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.