TRANSPORTBAND FÜR LEBENSMITTEL

Brevet européen · EP0907590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0907590
Numéro de demande
EP97923957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1997
Publié
14 avr. 1999
Délivré
29 nov. 2000
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/00 (2006.01)
B65G 15/28 (2006.01)
Priorité
DE 29609848 U 04.06.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/002584 21.05.1997
Publication PCT
WO1997/046470 11.12.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 30 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

Parties

Inventeur

KÖHN, Hartmut

D-53560 Vettelschlo, DE

ZEIHSEL, Ulf

D-56269 Dierdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.