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Brevet européen · EP0907595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0907595
Numéro de demande
EP97918723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1997
Publié
14 avr. 1999
Délivré
31 mars 2004
Radié
31 mars 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65G 47/84 (2006.01)
Priorité
US 634653 18.04.1996
Demande PCT
PCT/US1997/006495 16.04.1997
Publication PCT
WO1997/038930 23.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

B&H Manufacturing Company, Inc.

B & H MANUFACTURING COMPANY, INC.

3461 Roeding Road, Ceres California 95307, US

Inventeur

OTRUBA, Svatoboj

Ceres, CA 95307, US

PARKER, Joseph

Turlock, CA 95380, US

GOMES, Gary

Winton, CA 95388, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.