PESTIZIDE
Brevet européen · EP0907634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0907634
- Numéro de demande
- EP97927184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1997
- Publié
- 14 avr. 1999
- Délivré
- 30 janv. 2002
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 251/60 (2006.01)C07C 251/58 (2006.01)A01N 37/50 (2006.01)
- Priorité
- CH 158996 25.06.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/003114 16.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/049672 31.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 15 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Bayer Aktiengesellschaft
51368 Leverkusen, DE
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.