THERMISCH IMMOBILISIERTE POLYSACCHARIDDERIVATE

Brevet européen · EP0907663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0907663
Numéro de demande
EP97928255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1997
Publié
14 avr. 1999
Délivré
10 mars 2004
Radié
19 juin 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08B 15/00 (2006.01)
C08B 31/00 (2006.01)
C07B 57/00 (2006.01)
Priorité
CH 160896 27.06.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/003225 20.06.1997
Publication PCT
WO1997/049733 31.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.06.2017

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

FRANCOTTE, Eric

CH-4412 Nuglar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.