INTERRUPTEUR DE COURANT POUR CELLULES ELECTROCHIMIQUES

Brevet européen · EP0907974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0907974
Numéro de demande
EP97920296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1997
Publié
14 avr. 1999
Délivré
17 oct. 2001
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/34 (2006.01)
Priorité
US 15153 P 10.04.1996
US 720616 02.10.1996
Demande PCT
PCT/US1997/005942 10.04.1997
Publication PCT
WO1997/038455 16.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 28 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

  3. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

DURACELL INC.

Berkshire Corporate Park,, Bethel, Connecticut 06801, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

VU, Viet, H.

Milford, MA 01757, US

FONTAINE, Lucien, P.

Lincoln, RI 02865, US

McHUGH, William, T.

Westwood, MA 02090, US

PINAULT, Robert, J.

West Warwick, RI 02893, US

BLASI, Jane, A.

Acton, MA 01720, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.