STECKVERBINDER MIT ANSCHLUSSKABEL
Brevet européen · EP0907986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0907986
- Numéro de demande
- EP97932705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 1997
- Publié
- 14 avr. 1999
- Délivré
- 12 janv. 2000
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/24 (2006.01)H01R 13/512 (2006.01)
- Priorité
- DE 19625399 25.06.1996
- Demande PCT
- PCT/DE1997/001308 24.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/050151 31.12.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 30 juin 2000
Transféré
- Titulaire
- SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Tyco Electronics Logistics AG, Ampèrestrasse 3, 9323 Steinach
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 30 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner, Patentanwälte AG, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
Parties
Inventeur
EMBO, Georges
B-8920 Langemark, BE
RESTER, Heribert
D-92449 Steinberg, DE
DEBROUWERE, Tom
B-8560 Wevelgem, BE
VERMAETE, Christophe
B-8760 Meulebeke, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.