SYSTEME ET PROCEDE ADAPTATIFS DE SUPPRESSION DU BROUILLAGE
Brevet européen · EP0908018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0908018
- Numéro de demande
- EP97926212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1997
- Publié
- 14 avr. 1999
- Délivré
- 31 oct. 2001
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 1/12 (2006.01)H04B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- US 672899 27.06.1996
- Demande PCT
- PCT/IL1997/000209 23.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/050186 31.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 15 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Inventeur
MARASH, Joseph
34750 Haifa, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.