Eierbeschriftungsmaschine

Brevet européen · EP0908313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0908313
Numéro de demande
EP98810994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1998
Publié
14 avr. 1999
Délivré
6 mars 2002
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 17/30 (2006.01)
B41M 1/40 (2006.01)
B41M 1/26 (2006.01)
B41J 2/01 (2006.01)
A01K 43/10 (2006.01)
Priorité
CH 233597 06.10.1997
CH 3698 12.01.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  3. 15 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Nuovo AG

Nuovo AG Eierverarbeitungsmaschinen

Barzloostrasse 20, 8330 Pfäffikon

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Patentanwälte Feldmann & Partner AG

Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg

Radiée du registre

Inventeur

Fischer, Roland

8712 Stäfa

Isler, Werner

8330 Pfäffikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.