Neigevorrichtung
Brevet européen · EP0908368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0908368
- Numéro de demande
- EP97117513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 1997
- Publié
- 14 avr. 1999
- Délivré
- 5 avr. 2000
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61F 5/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 14 avr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 14 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Sembtner, Roger
70197 Stuttgart, DE
Stehlin, Bernd
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.