Verpackung und Verpackungszuschnitt
Brevet européen · EP0908391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0908391
- Numéro de demande
- EP97117248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 1997
- Publié
- 14 avr. 1999
- Délivré
- 8 mai 2002
- Radié
- 8 mai 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 5/54 (2006.01)B65D 5/38 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Björklund, Bengt
244 60 Furulund, SE
Dagestad, Olav
85591 Vaterstetten, DE
Diversi, Caroline
92380 Garches, FR
Heeley, John
81546 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.