Verschlusskappe mit arretierbarem Deckel
Brevet européen · EP0908394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0908394
- Numéro de demande
- EP98810938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 1998
- Publié
- 14 avr. 1999
- Délivré
- 5 mars 2003
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/48 (2006.01)
- Priorité
- CH 233197 06.10.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 15 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.