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Brevet européen · EP0908455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0908455
Numéro de demande
EP98118789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1998
Publié
14 avr. 1999
Délivré
10 juil. 2002
Radié
4 oct. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 313/00 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Priorité
CH 236297 09.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.10.2018

  2. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 31 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

  4. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier-Genève

Mandataire

John Anthony McStea Givaudan Schweiz AG

Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

Inventeur

Frater, Georg

8400 Winterthur

Helmlinger, Daniel

8600 Dübendorf

Mueller, Urs

8051 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.