Mutter und Rohrschelle

Brevet européen · EP0908637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0908637
Numéro de demande
EP98118990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1998
Publié
14 avr. 1999
Délivré
18 déc. 2002
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 37/02 (2006.01)
F16L 3/10 (2006.01)
F16B 39/36 (2006.01)
F16B 37/08 (2006.01)
Priorité
DE 29718042 U 10.10.1997
DE 19823830 28.05.1998
DE 19842171 15.09.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Schneider & Partner, Intellectual Property Rights, Gotthardstrasse 54, Postfach 530, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  3. 31 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Sinn, Edgar Emil

Lindenstrasse 2, 56587 Strassenhaus, DE

Mandataire

Dr. Schneider & Partner Intellectual Property Rights

Gotthardstrasse 54 Postfach 530, 8027 Zürich

Inventeur

Sinn, Edgar Emil

56587 Strassenhaus, DE

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