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Brevet européen · EP0908738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0908738
Numéro de demande
EP98118920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1998
Publié
14 avr. 1999
Délivré
23 janv. 2002
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/28 (2006.01)
Priorité
DE 19744763 10.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 14 juin 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Bruker AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden → Bruker BioSpin AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  3. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  4. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.