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Brevet européen · EP0909135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0909135
Numéro de demande
EP97922795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1997
Publié
21 avr. 1999
Délivré
12 sept. 2001
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 2/12 (2006.01)
A45D 6/04 (2006.01)
Priorité
CH 139596 03.06.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000218 30.05.1997
Publication PCT
WO1997/046133 11.12.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 28 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

  3. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.