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Brevet européen · EP0909136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0909136
Numéro de demande
EP97924943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1997
Publié
21 avr. 1999
Délivré
27 déc. 2000
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 7/74 (2006.01)
Priorité
DE 19622932 07.06.1996
DE 19634430 26.08.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/002419 12.05.1997
Publication PCT
WO1997/047220 18.12.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 29 déc. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Wurz, Dieter, Prof. Dr.-Ing.

Gartenweg 7, D-76530 Baden-Baden, DE

Inventeur

WURZ, Dieter

D-76530 Baden-Baden, DE

HARTIG, Stefan

D-77855 Achern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.