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Brevet européen · EP0909137 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0909137
- Numéro de demande
- EP96922192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 1996
- Publié
- 21 avr. 1999
- Délivré
- 9 juin 2004
- Radié
- 9 juin 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47G 19/22 (2006.01)
- Priorité
- US 503142 17.07.1995
- Demande PCT
- PCT/IB1996/000736 02.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/003594 06.02.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MORANO, Emanuel, P.
Totowa, NJ 17512, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.