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Brevet européen · EP0909164 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0909164
- Numéro de demande
- EP97923963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 1997
- Publié
- 21 avr. 1999
- Délivré
- 21 août 2002
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/127 (2006.01)
- Priorité
- EP 96201290 10.05.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/002598 12.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/042937 20.11.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 déc. 2005
Transféré
- Titulaire
- YAMANOUCHI EUROPE B.V., Elisabethhof 19,, P.O. Box 108, 2350 AC Leiderdorp, Pays-Bas → Astellas Pharma Europe B.V., Elisabethhof 19, 2353 EW Leiderdorp, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 30 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 30 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
MOLLEE, Hinderikus, Marius
NL-2253 JL Voorschoten, NL
DE VRINGER, Tom
NL-2713 RX Zoetermeer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.