DISPOSITIF HOROMETRIQUE

Brevet européen · EP0909409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0909409
Numéro de demande
EP97928097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1997
Publié
21 avr. 1999
Délivré
23 août 2000
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/22 (2006.01)
G04G 9/00 (2006.01)
Priorité
CH 170196 05.07.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000262 03.07.1997
Publication PCT
WO1998/001795 15.01.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

  3. 31 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Pfister, Edouard

2605 Sonceboz

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

PFISTER, Edouard

CH-2605 Sonceboz

ROCHAT, Daniel

CH-1008 Prilly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.