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Brevet européen · EP0909643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0909643
Numéro de demande
EP98118050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1998
Publié
21 avr. 1999
Délivré
28 nov. 2001
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 5/06 (2006.01)
B41F 13/44 (2006.01)
B41F 31/30 (2006.01)
Priorité
IT MI972296 10.10.1997
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 19 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 19.11.2009

  3. 14 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  4. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

OMET S.r.l.

22, Via Caduti a Fossoli, 23900 Lecco (CO), IT

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST.

Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

Inventeur

Manzini, Amerigo

23900 Lecco, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.