Procédé de préparation d'esters d'acide cinnamique

Brevet européen · EP0909751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0909751
Numéro de demande
EP98308157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1998
Publié
21 avr. 1999
Délivré
6 févr. 2002
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 67/343 (2006.01)
C07C 69/618 (2006.01)
Priorité
JP 28343297 16.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 28 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

  3. 15 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Sankyo Company Limited

5-1, Nihonbashi-Honcho 3-chome, Chuo-ku, Tokyo 103-8426, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Okui, Hideshi

Yasu-gun, Shiga-ken 520-2342, JP

Tsukamoto, Yoshihisa

Yasu-gun, Shiga-ken 520-2342, JP

Mio, Shigeru

Yasu-gun, Shiga-ken 520-2342, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.