Brenner für den Betrieb eines Wärmeerzeugers

Brevet européen · EP0909921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0909921
Numéro de demande
EP97810773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1997
Publié
21 avr. 1999
Délivré
2 janv. 2003
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 23/00 (2006.01)
F23D 17/00 (2006.01)
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/78 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Alstom

ALSTOM

25, avenue Kléber, 75116 Paris, FR

Inventeur

Knöpfel, Hans Peter

5627 Besenbüren

Ruck, Thomas

5507 Mellingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.