Système de ventilation à double flux

Brevet européen · EP0909926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0909926
Numéro de demande
EP98420188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1998
Publié
21 avr. 1999
Délivré
10 mars 2004
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 7/08 (2006.01)
F24F 11/00 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
Priorité
FR 9713074 14.10.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  3. 15 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Aldes Aeraulique

ALDES AERAULIQUE

20, boulevard Joliot Curie, 69200 Venissieux Cedex, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Pelleter, Xavier

31130 Quint Fonsegrives, FR

Boulanger, Xavier

31100 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.