Sonnenkollektor
Brevet européen · EP0909929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0909929
- Numéro de demande
- EP98110402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1998
- Publié
- 21 avr. 1999
- Délivré
- 3 mars 2004
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 2/18 (2006.01)F24J 2/07 (2006.01)F24J 2/54 (2006.01)G01S 3/786 (2006.01)
- Priorité
- JP 28205297 15.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Nakamura, Katsushige
Hachioji-shi, Tokyo 193-0944, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.