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Brevet européen · EP0909991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0909991
Numéro de demande
EP98119217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1998
Publié
21 avr. 1999
Délivré
29 janv. 2003
Radié
29 janv. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G03F 7/038 (2006.01)
G03F 7/12 (2006.01)
Priorité
GB 9721973 17.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Sericol Limited

SERICOL LIMITED

Pysons Road, Broadstairs, Kent CT10 2LE, GB

Inventeur

Dickinson, Peter

Broadstairs, Kent CT10 1EL, GB

Collins, Nicholas Robert

Ramsgate, Kent CT11 8AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.