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Brevet européen · EP0910146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0910146
Numéro de demande
EP98117540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1998
Publié
21 avr. 1999
Délivré
25 mai 2005
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/44 (2006.01)
H02B 1/46 (2006.01)
Priorité
DE 19746118 18.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Titulaire

ADC GmbH

Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, DE

Inventeur

Czogalla, Frank, Dipl.-Ing.

12205 Berlin, DE

Benedetto, Adrian, Ing.

12103 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.