TOILETTES ELECTRIQUES

Brevet européen · EP0910274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0910274
Numéro de demande
EP97933950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1997
Publié
28 avr. 1999
Délivré
6 nov. 2002
Radié
9 juil. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47K 11/02 (2006.01)
Priorité
SE 9602780 12.07.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/001252 10.07.1997
Publication PCT
WO1998/002079 22.01.1998
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.07.2017

  2. 28 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

  3. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Sirius Technology AS

6140 Midsund, NO

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

PEDERSEN, Thor

N-3550 Gol, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.