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Brevet européen · EP0910425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0910425
Numéro de demande
EP97927576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1997
Publié
28 avr. 1999
Délivré
12 nov. 2003
Radié
11 juin 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
SE 9602352 14.06.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/001033 12.06.1997
Publication PCT
WO1997/047349 18.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.06.2017

  2. 13 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  3. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Astra Tech AB

Aminogatan 1, 431 21 Mölndal, SE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

PETTERSSON, Agneta

S-416 54 Göteborg, SE

UTAS, Jan

S-434 96 Kungsbacka, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.