DICHTSYSTEM FÜR EINE SCHLIESSKLAPPE AN EINER DURCHLASSÖFFNUNG

Brevet européen · EP0910541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0910541
Numéro de demande
EP97912058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1997
Publié
28 avr. 1999
Délivré
2 avr. 2003
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 69/18 (2006.01)
Priorité
DE 19643248 19.10.1996
Demande PCT
PCT/DE1997/002376 16.10.1997
Publication PCT
WO1998/017561 30.04.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Glatt Systemtechnik GmbH

Grunaer Weg 26, 01277 Dresden, DE

Inventeur

BRETSCHNEIDER, Frank

D-01465 Liegau-Augustusbad, DE

KÜHNEMUND, Willibald

D-01097 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.