RETINOID-METABOLISIERENDES PROTEIN
Brevet européen · EP0910644 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0910644
- Numéro de demande
- EP97926938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1997
- Publié
- 28 avr. 1999
- Délivré
- 9 nov. 2005
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/53 (2006.01)C12N 9/02 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C07K 16/40 (2006.01)A61K 38/44 (2006.01)A61K 48/00 (2006.01)G01N 33/573 (2006.01)C12Q 1/68 (2006.01)C12N 15/85 (2006.01)C12N 15/62 (2006.01)C12Q 1/26 (2006.01)
- Priorité
- US 667546 21.06.1996US 724466 01.10.1996
- Demande PCT
- PCT/CA1997/000440 23.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/049815 31.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 31 janv. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel → Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 15 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
PETKOVICH, P., Martin
Kingston, Ontario K7M 4E8, CA
WHITE, Jay, A.
Newmarket, Ontario L3X IT3, CA
BECKETT, Barbara, R.
Ottawa, Ontario K1H 7E7, CA
JONES, Glenville
Kingston, Ontario K7M 6N7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.