ELEKTRISCHE KABEL
Brevet européen · EP0910855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0910855
- Numéro de demande
- EP97933949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 1997
- Publié
- 28 avr. 1999
- Délivré
- 9 mai 2001
- Radié
- 9 mai 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01B 3/18 (2006.01)H01B 3/28 (2006.01)
- Priorité
- SE 9602763 12.07.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/001251 09.07.1997
- Publication PCT
- WO1998/002889 22.01.1998
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
Parties
Inventeur
TORNMALM, Gunnar
S-118 23 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.