PREZISIONSGEGOSSENE ZYLINDER
Brevet européen · EP0910877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0910877
- Numéro de demande
- EP97934951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 1997
- Publié
- 28 avr. 1999
- Délivré
- 30 janv. 2002
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/405 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)
- Priorité
- US 677060 09.07.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/012287 09.07.1997
- Publication PCT
- WO1998/001924 15.01.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Inventeur
PAUZA, William, V.
Palmyra, PA 17078, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.