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Brevet européen · EP0910877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0910877
Numéro de demande
EP97934951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1997
Publié
28 avr. 1999
Délivré
30 janv. 2002
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/405 (2006.01)
B29C 45/00 (2006.01)
Priorité
US 677060 09.07.1996
Demande PCT
PCT/US1997/012287 09.07.1997
Publication PCT
WO1998/001924 15.01.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Inventeur

PAUZA, William, V.

Palmyra, PA 17078, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.