Schwenkschiebetür

Brevet européen · EP0911199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0911199
Numéro de demande
EP98811056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1998
Publié
28 avr. 1999
Délivré
18 déc. 2002
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 5/06 (2006.01)
E05F 15/14 (2006.01)
Priorité
EP 97810785 22.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 31 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

  3. 31 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

Parties

Titulaire

FBT Fahrzeug und Maschinenbau AG

FBT Fahrzeug- und Maschinenbau AG

Buchsistrasse 18, 3367 Thörigen

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

Quaile, Markus

4922 Bützberg/BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.