Herstellung eines Lycopinmetaboliten

Brevet européen · EP0911311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0911311
Numéro de demande
EP98119473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1998
Publié
28 avr. 1999
Délivré
7 mai 2003
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 33/12 (2006.01)
C07C 29/00 (2006.01)
C07C 47/02 (2006.01)
C07C 49/203 (2006.01)
C07C 49/24 (2006.01)
C07F 9/54 (2006.01)
C07F 7/08 (2006.01)
Priorité
EP 97118144 20.10.1997
EP 98115249 13.08.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 13 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, 4070 Basel → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  4. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Mandataire

DSM Nutritional Products AG

DSM Nutritional Products Ltd

Patent Department VMD Bau 241/ 636 P. O. Box 3255, 4002 Basel

Inventeur

Pfander, Hanspeter

3006 Bern

Traber, Bruno

3110 Münsingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.