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Brevet européen · EP0911315 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0911315
- Numéro de demande
- EP98811011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 1998
- Publié
- 28 avr. 1999
- Délivré
- 11 juin 2003
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/738 (2006.01)C07D 307/33 (2006.01)C07C 69/757 (2006.01)C07C 69/716 (2006.01)C07C 69/38 (2006.01)C07C 69/40 (2006.01)A61K 7/46 (2000.01)A01N 37/06 (2006.01)A01N 37/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 97810783 21.10.1997
- Divisionnaire de
- EP00126382
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 15 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 13 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.