Microbiologische Herstellung von L-Ascorbinsäure

Brevet européen · EP0911415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0911415
Numéro de demande
EP98121547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1991
Publié
28 avr. 1999
Délivré
7 déc. 2005
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 17/04 (2006.01)
Priorité
EP 90117842 17.09.1990
Divisionnaire de
EP91114996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 31 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  3. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Mandataire

DSM Nutritional Products AG

DSM Nutritional Products Ltd

Patent Department VMD Bau 241/ 636 P. O. Box 3255, 4002 Basel

Inventeur

Hoshino, Tatsuo

Kamakura-shi, Kanagawa-ken, JP

Matzinger, Peter Karl

4118 Rodersdorf

Ojima, Setsuko

Fujisawa-shi, Kanagawa-ken, JP

Sugisawa, Teruhide

Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.