Elektrisches Gerät

Brevet européen · EP0912080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0912080
Numéro de demande
EP98117693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1998
Publié
28 avr. 1999
Délivré
26 janv. 2005
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 5/00 (2006.01)
H01H 9/02 (2006.01)
H01H 71/02 (2006.01)
Priorité
DE 19746591 22.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Titulaire

ABB Patent GmbH

ABB PATENT GmbH

Wallstadter Strasse 59, 68526 Ladenburg, DE

Inventeur

Schmidt, Karten, Dipl.-Ing.

42477 Radevormwald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.