FABRICATION DE POUDRES
Brevet européen · EP0912238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0912238
- Numéro de demande
- EP97938827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 1997
- Publié
- 6 mai 1999
- Délivré
- 10 oct. 2001
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 2/00 (2006.01)B01J 19/06 (2006.01)B01J 19/24 (2006.01)C07C 51/41 (2006.01)
- Priorité
- CH 175296 15.07.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/003817 15.07.1997
- Publication PCT
- WO1998/002237 22.01.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 24 mai 2011
Transféré
- Titulaire
- TechPowder SA, PSE Building C, 1015 Lausanne → Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL), 1015 Lausanne
Publié dans Swissreg le 24.05.2011
- 15 févr. 2006
Transféré
- Titulaire
- CalCiTech Ltd., Corner House,, Parliament Street, Hamilton, Bermudes → TechPowder SA, PSE Building C, 1015 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 15 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
Parties
Inventeur
LEMAITRE, Jacques
CH-1012 LAUSANNE
JONGEN, Nathalie
CH-1028 Preverenges
VACASSY, Robert
F-74500 Evian, FR
BOWEN, Paul
CH-1260 Nyon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.