KLAPPBARER SCHLITTEN

Brevet européen · EP0912385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0912385
Numéro de demande
EP97926954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1997
Publié
6 mai 1999
Délivré
29 mars 2000
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 13/16 (2006.01)
Priorité
CH 177796 15.07.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000259 01.07.1997
Publication PCT
WO1998/002341 22.01.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 31 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  3. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Schmid, Adolf

8906 Bonstetten

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Schmid, Adolf

8906 Bonstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.