SCHRAUBKAPPE
Brevet européen · EP0912412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0912412
- Numéro de demande
- EP96910157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 1996
- Publié
- 6 mai 1999
- Délivré
- 26 juil. 2000
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB1996/000405 06.05.1996
- Publication PCT
- WO1997/042092 13.11.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 31 juil. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 31 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.